Retrouvez-nous
Homéopathie Facebook Homéopathie Twitter

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

Nom du Site : homoeopathiewelt.com

Directeur de la publication : LONBOIS Jean-Marc

Responsable du traitement : HECKY Rodolphe

Email : duckyweb39@gmail.com

Adresse : Avenue Paul Hymans 71 – Boite 12 – 1200 BRUXELLES

Hébergement :

DYNAMIX HOST – CREATY

6 bd Notre Dame Eoures

13011 Marseille

France

R.C.S : Marseille 479 161 507

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE WEB :

Les présentes conditions générales d’utilisation règlent l’usage des services proposés sur le site Web www.homoeopathiewelt.com ainsi que de toutes les informations et contenus disponibles sur ce site Web que RUBY INVEST met à la disposition des usagers Internet

INTRODUCTION :

La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des présentes conditions d’utilisation. RUBY INVEST se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

RESPONSABILITÉ :

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, RUBY INVEST ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. RUBY INVEST décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.

De manière générale, RUBY INVEST ne peut être tenu pour responsable en cas de problème d’ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site. RUBY INVEST se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. RUBY INVEST ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.

Au cas où des liens seraient créés par RUBY INVEST avec d’autres sites, RUBY INVEST ne peut être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites. Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, RUBY INVEST ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de RUBY INVEST ne saurait être engagé en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L’utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du Site qui reste la propriété exclusive de RUBY INVEST. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

A ce titre, seule l’utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte au droit des marques et/ou au droit d’auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’autorisation préalable et expresse de RUBY INVEST. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

LIENS ET HYPERLIENS :

Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d’accueil du Site de RUBY INVEST. Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure du Site doit être expressément et préalablement autorisé par RUBY INVEST.

DONNÉES PERSONNELLES :

RUBY INVEST est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur.

En particulier:

Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de RUBY INVEST.

Ces données pourront être utilisées et traitées par RUBY INVEST à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes.

Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par RUBY INVEST sauf opposition de votre part.

Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s’avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire soit en s’adressant à RUBY INVEST, Avenue Rogier 103 – 1030 SCHARBEEK/Belgique, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d’une copie recto verso de leur carte d’identité soit en envoyant un email à contact(@)auto-ecolecontactplus.be .

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. L’autorité de contrôle en Belgique est la Commission de la protection de la vie privée. Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la Commission pour la Protection de la Vie Privée, avenue de la Porte de Hal, 5-8 à 1060 Bruxelles 3.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE :

En donnant votre avis dans l’une quelconque des rubriques du site RUBY INVEST ou en communiquant tout contenu, vous cédez expressément et gracieusement à RUBY INVEST tous droits de propriété intellectuelle y afférent et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.

En publiant un message sur le site de RUBY INVEST vous vous engagez à ne pas violer la loi et notamment à ne pas diffamer, abuser, diffuser tout contenu raciste ou contraire aux bonnes moeurs, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d’autrui tels le droit à la vie privée, le droit à l’image et le droit à la dignité humaine. Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre message et à ce titre garantissez RUBY INVEST contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre message sur le site de RUBY INVEST.

RUBY INVEST se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non tout message sur son site, de le modifier, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.

DROIT APPLICABLE – LITIGES :

Le Site est soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront compétents.

VN:F [1.9.17_1161]
Rating: 0.0/5 (0 votes cast)
VN:F [1.9.17_1161]
Rating: 0 (from 0 votes)
  • Protocoles, vaccination, isothérapie et homéopathie 5 août 2018
    Introduction Le mot protocole possède des résonances magiques un peu à l’instar des suffixes « pro » ou « plus » que le marketing pousse souvent à ajouter au nom d’un produit. Dans l’imaginaire du public, le PROTOCOLE, c’est le garant de la « science » et du « sérieux ». Or le terme est justement l’application aveugle d’instructions donnés par en haut. […]
  • Sclérose en plaques et Niveau de Santé 31 juillet 2018
    Introduction L’apport principal de George Vithoulkas à l’homéopathie réside sans conteste dans la notion de niveau de santé qu’il a développée à partir des observations de Hahnemann dans l’Organon et son mérite est d’avoir organisé le tout en un système cohérent qu’il enseigne. Nous parlons ici d’un développement totalement inconnu dans la médecine standard qui […]
Copyright © 2012-2017 Guide Homéopathique - Tous droits réservés